Agrement de l'enseignement de la physiotherapie au Canada
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Politiques et procédures

Comment devrait procèder un programme d'enseignement pour obtenir son agrément?
GUIDE-03 Processus agrément préliminaire

Quelle est la politique de l'AEPC concernant les programmes qui offrent de l'enseignement décentralisé?
ACC-05 Enseignement décentralisé

Comment l'AEPC détermine-t-il le statut d'agrément?
ACC-01A Statuts d'agrément: visite d'évaluation entre sept 2013 et sept 2015

ACC-01B Status d'agrément: visite d'évaluation entre sept 2015 et sept 2017

ACC-01C Status d'agrément: visite d'évaluation après sept 1 2017

Un programme peut-il en appeler du statut d'agrément de l'AEPC?
ACC-06 Processus d'appel des statuts d'agrément

Quels changements un programme d'enseignement doit-il rapporter pour maintenir son statut d'agrément?
ACC-04 Changements majeurs

Quelle information pertinente à l'agrément un programme d'enseignement doit-il publier?
ACC-02 Divulgation

Que doit contenir un rapport périodique?
GUIDE-09 Préparation des rapports périodiques - en révision

Quels sont les droits d'agrément actuels?
GUIDE-10 Barème des droits

Liste de documents clés de l'AEPC

      Politiques et procédures:

ACC-01A Statuts d'agrément: visite d'évaluation entre sept 2013 et sept 2015

ACC-01B Status d'agrément: visite d'évaluation entre sept 2015 et sept 2017

ACC-01C Status d'agrément: visite d'évaluation après sept 1 2017

ACC-02 Divulgation

ACC-03 Nomination au sein de l’équipe des évaluateurs d’agrément

ACC-04 Rapport de changements majeurs

ACC-05 Enseignement décentralisé

ACC-06 Révision et réexamen du statut d’agrément AEPC

ACC-07 Nomination de l’équipe d’évaluation par les pairs et du président

ACC-08 Report de l'évaluation d'agrément

COUN-01 Conflit d’intérêts

COUN-02 Confidentialité

COUN-03 Communication et consultation

COUN-04 Archivage électronique de données confidentielles

COUN-05 Website Privacy Policy – anglais seulement

COUN-06 Langue et traduction des documents

COUN-07 Conservation des documents

FIN-01 Frais de déplacement

FIN-02 Comptes de réserve

GOV-01 Nomination des membres de la corporation

GOV-02 Élection du Conseil d’administration

GOV-03 Orientation des membres de l’AEPC

       Directives - pour précisions et informations complémentaires:

GUIDE-01 Comment devenir membre de l’AEPC

GUIDE-02 Conseil d’administration – rôles, responsabilités, procédures des réunions

GUIDE-03 Processus agrément préliminaire

GUIDE-04 Processus et décisions pertinents évaluations de l’agrément

GUIDE-06 Propositions standards pour décisions d’agrément

GUIDE-07 Sélection des étudiant pour entrevues

GUIDE-08 Comment devenir évaluateur pour l’AEPC

GUIDE-09 Préparation des rapports périodiques – en révision

GUIDE-10 Barème des droits

GUIDE 11 Membres de l’EEP représentant un organisme de réglementation

GUIDE-12 Principles in the Accreditation of Distributed Education –à traduire

GUIDE-13 Conseils généraux pour préparer un RAE

GUIDE-14 Président de l'EEP - Conseils et responsabilités

     Mandats:

TOR-01 Comité sur la gouvernance

TOR-03 Comité de révision

TOR-04 Comité de vérification de la traduction

TOR-05 Équipes d’évaluation par les pairs

TOR-08 Comité d’agrément

TOR-09 Comité des finances

     Formulaires:

FORM-01 Confirmation de la destruction de documents – EEP

FORM-02 Rapport de dépenses

FORM-03 Demande pour devenir membre AEPC

FORM-04 Demande pour devenir évaluateur

FORM-05 Rapport de changements majeurs

FORM-06 Entente de confidentialité - EEP

FORM-07 Déclarations de conflit d’intérêts

FORM-08 Demande pour devenir évaluateur représentant la réglementation

FORM-09 Recommandations de l’évaluateur représentant l’organisme de réglementation

FORM-10 Lettre d'intention- agrément

 

FORM-11 Lettre d'intention - agrément préliminaire






OTA/PTA Disclaimer