Pour plus de détails sur la procédure d'évaluation de l'agrément, consultez le Manuel d'agrément des programme d'enseignement.
Rapport d'auto-évaluation
Le rapport d’autoévaluation (RAE) offre l’occasion au programme de décrire ses forces et les stratégies mises en place pour améliorer ou maintenir la qualité du programme. La soumission du RAE est la première étape du processus d’agrément. Il devrait fournir un aperçu complet du programme et des preuves sur la conformité du programme aux normes et aux critères d’agrément.
Le RAE est utilisé par l’équipe d’évaluation par les pairs (EEP) pour préparer et conduire l’évaluation d’agrément. Il est également utilisé par les membres du Comité d’agrément dans le processus de prise de décision sur l’agrément.
Évaluation préliminaire
L’EEP examine le RAE et identifie les lacunes éventuelles dans les preuves qui pourraient être comblées par le programme avant l’évaluation finale. Un rapport préliminaire est envoyé au programme, demandant des preuves supplémentaires si nécessaire.
Évaluation finale
Les évaluateur(trice)s par les pairs font des visites sur place afin de vérifier et de valider les renseignements soumis par le programme dans le RAE et les preuves supplémentaires fournies en réponse au rapport préliminaire. C’est ce qu’on appelle l’évaluation finale.
L’évaluation finale dure de trois à cinq jours et comprend des entrevues avec divers groupes : membres du corps professoral, enseignant(e)s, personnel de soutien administratif, étudiant(e)s, diplômé(e)s, superviseur(e)s de stage, employeur(e)s, membres de la haute administration (direction de département ou d’école, doyen ou doyenne, prévôt ou vice-prévôt), ainsi que d’autres personnes selon les domaines relevés dans le RAE.
Le rapport de l’équipe d’évaluation par les pairs.
- Explore divers aspects du programme lors des entrevues.
- Vérifie et triangule les renseignements du programme.
- Attribue un degré de conformité à chaque critère : « satisfait », « partiellement satisfait », « non satisfait ».
- Soumettre un rapport à l’AEPC.
- Ne commente pas sur les degrés de conformité attribués à chaque critère.
- Ne suggère pas un agrément global.
Le personnel de l’AEPC envoie le rapport final au programme pour leur donner l’occasion de revoir les renseignements et de fournir une réponse à l’AEPC concernant toute erreur ou omission.
Octroit de l’agrément
Le Comité d’agrément examine tous les renseignements liés à l’évaluation (le RAE, l’évaluation préliminaire et sa réponse, le rapport final, la réponse du programme au rapport final) et prend une décision sur l’attribution de l’agrément.
Avis au programme
À la suite de la réunion du Comité d’agrément, le statut d’agrément est communiqué à la direction du programme et au doyen ou à la doyenne de la faculté concernée.
Si un critère est partiellement satisfait ou non satisfait, le programme est invité à soumettre un rapport d’avancement. Ce dernier doit répondre aux demandes décrites dans l’évaluation d’agrément et dans le rapport de statut.
La date d’échéance pour la soumission des rapports d’avancement est incluse dans le rapport.