Avis au programme
À la suite de la réunion du Comité d’agrément, le statut d’agrément est communiqué à la direction du programme et au doyen ou à la doyenne de la faculté concernée. Si un critère est partiellement satisfait ou non satisfait, le programme est invité à soumettre un rapport d’avancement. Ce dernier doit répondre aux demandes décrites dans l’évaluation d’agrément et dans le rapport de statut. La date d’échéance pour la soumission des rapports d’avancement est incluse dans le rapport.
