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Politiques et procédures
Comment devrait procèder un programme d'enseignement pour obtenir son agrément?
GUIDE-03 Processus agrément préliminaire
Quelle est la politique de l'AEPC concernant les programmes qui offrent de l'enseignement décentralisé?
ACC-05 Enseignement décentralisé
Comment l'AEPC détermine-t-il le statut d'agrément?
ACC-01A Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément entre sept 2013 et sept 2015
ACC-01B Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément entre sept 2015 et sept 2017
ACC-01C Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément après le sept 1 2017
ACC-01D ACC-01D Statuts d'agrément - Normes 2020
Un programme peut-il en appeler du statut d'agrément de l'AEPC?
ACC-06 Processus d'appel des statuts d'agrément
Quels changements un programme d'enseignement doit-il rapporter pour maintenir son statut d'agrément?
ACC-04 Changements majeurs
- Formulaire à remplir et remise (changement des coordonnées): FORM-05 Rapport de changements majeurs (Word)
Quelle information pertinente à l'agrément un programme d'enseignement doit-il publier?
ACC-02 Divulgation
Que doit contenir un rapport périodique?
GUIDE-09 Préparation des rapports périodiques - en révision
Quels sont les droits d'agrément actuels?
GUIDE-10 Barème des droits
Liste de documents clés de l'AEPC
Politiques et procédures:
ACC-01A Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément entre sept 2013 et sept 2015
ACC-01B Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément entre sept 2015 et sept 2017
ACC-01C Statuts d'agrément: évaluation de l’agrément après le sept 1 2017
ACC-01D ACC-01D Statuts d'agrément - Normes 2020
ACC-03 Nomination au sein de l’équipe des évaluateurs d’agrément
ACC-04 Rapport de changements majeurs
ACC-05 Enseignement décentralisé
ACC-06 Révision et réexamen du statut d’agrément AEPC
ACC-07 Nomination de l’équipe d’évaluation par les pairs et du président
ACC-08 Report de l'évaluation d'agrément
COUN-03 Communication et consultation
COUN-04 Archivage électronique de données confidentielles
COUN-05 Confidentialité du site Web
COUN-06 Langue et traduction des documents - archivée juillet 2020
COUN-07 Conservation des documents
FIN-04 Honoraires pour les évaluateurs
GOV-01 Élection des administrateurs
GOV-02 Élection du Conseil d’administration - archivée mai 2020
GOV-03 Orientation des membres de l’AEPC - archivée mai 2020
Directives - pour précisions et informations complémentaires:
GUIDE-01 Comment devenir membre du comité d'agrément
GUIDE-02 Conseil d’administration – rôles, responsabilités, procédures des réunions - archivée mai 2020
GUIDE-03 Processus agrément préliminaire
GUIDE-04 Processus et décisions pertinents évaluations de l’agrément
GUIDE-06 Propositions standards pour décisions d’agrément
GUIDE-07 Sélection des étudiant pour entrevues
GUIDE-08 Comment devenir évaluateur pour l’AEPC
GUIDE-09 Préparation des rapports périodiques – en révision
GUIDE 11 Membres de l’EEP représentant un organisme de réglementation
GUIDE-12 Principes d'agrément de l'enseignement décentralisé
GUIDE-13 Conseils généraux pour préparer un RAE
GUIDE-14 Président de l'EEP - Conseils et responsabilités
Mandats:
TOR-04 Comité de vérification de la traduction - archivée juillet 2020
TOR-05 Équipes d’évaluation par les pairs
TOR-11 Sous-Comité de planification de la relève du comité d'agément
Formulaires:
FORM-01 Confirmation de la destruction de documents – EEP
FORM-03 Demande pour devenir membre du comité d'agrément
FORM-04 Demande pour devenir évaluateur de l'agrément
FORM-05 Rapport de changements majeurs - coordonnées
FORM-06 Entente de confidentialité - EEP
FORM-07 Déclarations de conflit d’intérêts
FORM-08 Demande pour devenir évaluateur représentant la réglementation
FORM-09 Recommandations de l’évaluateur représentant l’organisme de réglementation
FORM-10 Lettre d'intention - agrément
FORM-11 Lettre d'intention - agrément préliminaire
FORM-12 Demande pour devenir membre du conseil d'administration de l'AEPC
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OTA/PTA Disclaimer
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